Mediatic signalait hier un très beau texte sur la culture et l’information, plus exactement sur les difficultés promises à ceux qui voudront encore innover en grimpant sur les épaules des géants qui les ont précédés.

Je ne voudrais pas revenir encore sur les innombrables menaces qui vont peser sur la culture du fait de l’arsenal législatif que nous mettons aujourd’hui en place au prétexte de préserver un équilibre économique mis à mal par les évolutions technologiques. Je vais me contenter de renvoyer à la lecture de, par exemple, Actualités du droit de l’information N° 48 – Juin 2004 dont le seul sommaire en dit déjà long (vu sur Juriblog).

Et je vais y ajouter, à l’opposé en quelque sorte, le dossier sur l‘open access de l’Ecole des Ponts et Chaussées, signalé par Open Access News. Même s’il n’apporte rien de nouveau, c’est une synthèse comme je les aime, en français dans le texte et avec une petite bibliographie utile.

Et pi, comme dit, c’est pas forcément un vice de ne rien apporter de nouveau, et comme le disait si bien une amie à moi en alsacien, "Doppelt g’näjt hebt besser", ce qui veut dire littéralement qu’une couture double tient mieux, et au sens figuré, que pour que quelque chose rentre il faut le dire plusieurs fois…

Ceux qui, en faisant une recherche dans Google, sont un jour tombés avec indignation sur cette petite phrase :

Suite à l’application de la loi américaine sur le copyright intitulée Digital Millennium Copyright Act (DMCA), nous avons éliminé 5 résultat(s) de cette page. Si vous le souhaitez, vous pouvez prendre connaissance de la réclamation DMCA ayant entraîné l’élimination de ces résultats.

seront probablement intéressés par ce long article de Craig Walker, cité par Diglet encore lui, qui traite des rapports entre le DMCA et les moteurs de recherche. Il observe que les termes du DMCA s’appliquent particulièrement mal aux moteurs de recherche, et dénonce le risque de voir les mesures de ce type museler la liberté d’expression sur Internet. C’est un texte très complet qui prend le temps de placer le contexte, mais qui est malheureusement selon Gray price déjà dépassé.

Bien qu’il soit américain, le DMCA nous concerne, d’autant que la naissance de son petit frère européen nous pend au nez. Alors, prenez une grande marmite, mettez-y la LEN, le DMCA, la directive européenne sur le droit d’auteur dans la société de l’information, la directive européenne sur le renforcement de la propriété intellectuelle, et les DRM, et vous obtiendrez une merveilleuse confiture juridique, parfaitement apte à empêcher l’information de circuler librement.

C’est pourquoi, même si ça n’apporte rien de nouveau, il est toujours intéressant de lire des textes comme celui-là (signalé ici).

Droits d’auteurs, propriété intellectuelle, mesures de protection technique… tout le monde en parle, et ils ont raison.
Pêle-mêle, quelques ressources récentes sur le sujet :

• via copyfight, un guide d’introduction sur les DRM (digital rights management),
• via MediaTIC, l’annonce d’un ouvrage (à paraître dans la semaine) sur la propriété intellectuelle et les TIC : Free Culture par le juriste Lawrence Lessig,
• via BiblioAcid, un nouveau périodique en ligne sur les aspects légaux des TIC, nommé SCRIPT-ed.

Et enfin, un petit mot sur la conférence d’hier au Salon du Livre : une mobilisation intéressante des associations professionnelles, dont on ne peut que saluer l’ouverture (parmi les invités, des représentants de la SCAM, de l’UFC Que Choisir). Saluons aussi ceux qui ont su poser les bonnes questions.

La propriété intellectuelle n’est pas une propriété comme les autres.

Certains artistes – comme les compositeurs – renonceront à publier leurs oeuvres si c’est le prix pour qu’elles soient diffusées.

Ou encore, le numérique ne permet pas seulement de tout pirater, mais aussi de tout verrouiller.

Y a des jours, ça donne froid dans le dos.