Gestion des droits des documents numériques

La première question (ou au moins, une des premières) à se poser quand on met en ligne des documents, c’est sans doute celle des divers droits, de propriété intellectuelle ou autres, qui s’y rapportent. Aussitôt après vient la question des métadonnées qui expriment ces droits, comment les décrire, sous quelle forme, dans quels buts. Dans le domaine émergent du DRM , il est parfois difficile de s’y retrouver.

Heureusement, la Library of Congress présente : le rapport qui tombe à pic par Karen Coyle.

Ce document sur les Rights expression languages fait le comparatif entre quatre solutions qui permettent d’exprimer des droits en XML : Creative Commons, MPEG21, METS Rights et ODRL. Au passage, il montre les rapports entre ces différents schémas et les modèles open source ou des produits comme ceux d’Adobe.

Ce document pointe les questions à se poser avant de se lancer à corps perdu dans la description juridique : ces métadonnées seront-elles lues par des machines ou par des humains ? ont-elles un but informatif ou serviront-elles à contrôler l’accès aux documents grâce à des programmes ? agiront-elles au niveau de l’accès au document lui-même, ou au niveau des contraintes d’usage qui limitent l’utilisation du document une-fois celui-ci obtenu par l’usager ? quelle sera leur interaction avec le système plus global de fourniture de documents ?

Bon point de départ lorsqu’on s’intéresse aux métadonnées de gestion des droits, ce rapport donne de nombreuses clefs. Bien qu’il soit très technique, il amène à réfléchir sur les technologies qui viennent de plus en plus se placer entre le lecteur et le document, et peut aider les bibliothèques à se situer dans ce processus.