Dans une bibliothèque numérique, gérer les droits a de nombreuses implications : il ne s’agit pas seulement de connaître le statut juridique des documents, du point de vue de la propriété intellectuelle, mais aussi de disposer de licences pour garantir l’accès aux contenus (même et surtout s’ils sont libres), ou encore de contrôler les usages.
Si ce sujet vous intéresse, je vous recommande cet article de Lionel Maurel sur les langages de gestion de droits, qui permettent d’encoder les droits d’accès et d’usage, afin d’utiliser ces données dans des systèmes.
Petit extrait de la conclusion, auquel j’adhère totalement :
il serait important que les bibliothèques commencent à définir et à exprimer clairement quels sont leurs besoins en matière de métadonnées juridiques. Car en restant trop passives, elles risquent de se voir imposer des standards issus de la sphère commerciale qui ne seront pas forcément compatibles avec leurs exigences.
Je remercie l’auteur pour cet article, qui ne manquera pas d’être un outil essentiel pour les bibliothécaires qui s’intéressent aux droits d’un point de vue technique et pas seulement juridique.
Figoblog 
Je confirme l’importance de cette question, et merci beaucoup pour la recommandation d’article.
A certains égards, je ne suis pas loin de penser que le juridique découle du système technique. L’actualité des DRM dans la musique en est peut-être une bonne illustration.
a) Merci à Manu pour le lien, très pertinent
b) Pour le commentaire précédent. Dire que le juridique « découle » du système technique est en quelque sorte mettre la charrue devant les boeufs (à moins que des subtilités d’une pensée elliptique m’échappent – ce qui est fort probable … et svp, prière aux avocats et autres « lawmakers » de ne voir aucune allusion animalière). Les outils techniques, aussi bien pour le vérrouillage que pour la facilitation, ce sont des instruments au service d’une pensée et d’un appareil juridique déterminé. Les DRM restrictifs et la version « Digital Code » de la Creative Commons sont des outils ou instruments techniques au service de deux approches complètement différentes. C’est donc la vision, la filiation idéologique et le rapport à l’information, appuyés sur des outils juridiques qui vont stimuler, conditionner ou appliquer les instruments techniques.
Bonne journée